Mentions légales — Éditions Du Bellay

Éditeur du site

Les Éditions Du Bellay sont une maison du groupe des Éditions Rémanence. C'est une marque de la société Éditions Rémanence.

  • Forme : société par actions simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
  • Siège : 2 rue de Dieuzie Martreau, 49190 Rochefort-sur-Loire, France
  • Immatriculation : RCS Angers 105 025 969
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR94105025969
  • Présidente : la société Baker Holding, représentée par Joseph Boulangé
  • Mail : contact@editions-dubellay.com

Directeur de la publication

Joseph Boulangé, représentant de la présidente de la société.

Hébergeur

Render Services, Inc., 525 Brannan Street, Suite 300, San Francisco, CA 94107, États-Unis. Téléphone : +1 415 319 8186. Site : render.com. Le nom de domaine et l'acheminement des e-mails sont assurés par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Activité

  • Publication à compte d'auteur (article L132-2 du Code de la propriété intellectuelle) : l'auteur paie la prestation et garde tous ses droits.
  • Prête-plume : écriture et réécriture de textes sur commande.
  • Vente en ligne de livres.

La maison ne fait pas de publication à compte d'éditeur et n'a pas de diffusion en librairie.

Propriété intellectuelle

Les textes, images, logos et maquettes de ce site appartiennent à la société Éditions Rémanence ou à leurs auteurs. Toute reproduction sans accord écrit est interdite. Les livres publiés à compte d'auteur restent la propriété de leurs auteurs.

Données personnelles

  • Responsable du traitement : Éditions Rémanence (coordonnées ci-dessus).
  • Données collectées : nom, adresse, mail, téléphone, manuscrits et documents confiés, données de commande et de paiement.
  • Pourquoi : traiter les demandes de devis, exécuter les contrats et les commandes, envoyer les relevés de ventes, respecter nos obligations comptables ; et, si vous l'acceptez, vous envoyer notre lettre d'information.
  • Base légale : le contrat (ou les démarches avant contrat), nos obligations légales, et votre accord pour la lettre d'information.
  • Durée de conservation : le temps du contrat, puis 10 ans pour les pièces comptables ; 3 ans après le dernier contact pour un prospect ; les enregistrements d'entretiens de prête-plume sont détruits 3 mois après la livraison.
  • Destinataires : l'équipe de la maison et ses sous-traitants techniques (hébergement du site, paiement, envoi des mails, fabrication et livraison des livres), seulement pour ce qui est nécessaire : Render (hébergement du site), Cloudflare (nom de domaine, acheminement des e-mails), Google (messagerie, agenda, visios et, si vous l'acceptez, mesure d'audience), Brevo (envoi des e-mails et suivi de votre demande), nos prestataires de fabrication et de livraison des livres. Certains sont situés aux États-Unis : ces transferts reposent sur le cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework) ou sur les clauses contractuelles types de la Commission européenne.
  • Vos droits : accès, correction, suppression, limitation, opposition, portabilité, et retrait de votre accord à tout moment. Écrivez à contact@editions-dubellay.com. Vous pouvez aussi déposer une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

Lettre aux auteurs. Si vous vous y inscrivez (fenêtre « −20 % »), nous gardons votre prénom et votre adresse e-mail pour vous envoyer la lettre une fois par mois et votre code de remise, seulement après que vous avez confirmé votre adresse par le lien reçu par e-mail. Base : votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment par le lien de désinscription de chaque lettre ou en nous écrivant. Les données sont gardées jusqu'à votre désinscription, et au plus 3 ans après votre dernier contact avec nous.

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